Présentation de la marque Sainte-Lizaigne, Solutions pour l'eau
Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SAINTE LIZAIGNE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sainte-Lizaigne, Solutions pour l'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE LIZAIGNE SA domicilié(e) 47 Rue de l'Usine - 36260 - SAINTE-LIZAIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 505 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque Sainte-Lizaigne, Solutions pour l'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINTE LIZAIGNE SA, Société Anonyme - 47 Rue de l'Usine - 36260 - SAINTE-LIZAIGNE - France - SIREN 966505760
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Clapets métalliques de conduites d'eau, vannes métalliques (autres que parties de machines), tuyauteries métalliques, raccords métalliques de conduites et de canalisations d'eau, rails métalliques de support de compteur d'eau, clapets métalliques anti-pollution, vannes métalliques de régulation pour distribution d'eau, raccords et organes de manoeuvre pour robinets de branchement d'eau potable ; quincaillerie métallique ;
Régulateurs de niveau, de débit de pression, d'eau d'alimentation ; indicateurs et interrupteurs de niveau d'eau ; appareils et instruments de régulation, de contrôle (inspection), de mesurage. Appareils et instruments de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'eau ; compteurs d'eau, compteurs intelligents, logiciels, logiciels de gestion des équipements domatiques, disjoncteurs ; interrupteurs ;
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets, robinets de canalisation, robinets de compteurs d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et conduites d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; filtres pour l'eau potable ; appareils et installations de distribution et d'approvisionnement d'eau ; installations de conduites d'eau ; bouches à eau ; fontaines (bornes distributrices d'eau) ; bornes et regards de comptage d'eau ; robinets de branchement d'eau potable ; disconnecteurs hydrauliques de protection de réseaux de distribution d'eau ;
Raccords et manchons non métalliques de tuyaux de conduites et de canalisations d'eau ; clapets en caoutchouc, tuyaux flexibles non métalliques ;
Clapets ni en métal ni en matière plastique de conduites d'eau, clapets ni en métal ni en matière plastique anti-pollution pour installations d'eau potable ; tuyaux rigides non métallique pour la construction ;
Clapets en matière plastique anti-pollution pour installations d'eau potable ; clapets en matière plastique de conduites d'eau, vannes (autres que parties de machines) non métalliques ;
Entretien, maintenance et réparation des produits précités ;
Consultation sur la protection de l'environnement ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la distribution de l'eau (travaux d'ingénieurs) ; expertises géologiques ; ingénierie ; recherches biologiques, en bactériologie, en chimie.
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